top of page

MENTIONS LÉGALES

Ce site web et tous les documents qu’il contient servent uniquement à des fins d’information.
Toute copie ou impression totale ou partielle de ce document doit mentionner la source © "Les Hortillonnages et Vous" et reproduire le texte intégral du présent avis.
 

Editeur du site : 
"Les Hortillonnages et Vous"
Siège social :
Chemin de Halage
80 000 Amiens
Tel : +33 7 67 66 12 65
EMAIL : remi@leshortillonnagesetvous.fr

 

Conception graphique et réalisation : BLC
www.blc-communication.fr/

Hébergeur : Wix


Propriété intellectuelle :
Le site Les Hortillonnages et Vous.fr appartient et est exploité par "Les Hortillonnages et Vous", organisme de formation. La présentation et chacun des éléments, y compris les logos apparaissant sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à "Les Hortillonnages et Vous", ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de "Les Hortillonnages et Vous". Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La représentation ou reproduction d’un de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (www.legalis.net).
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site :  © "Les Hortillonnages et Vous"
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
"Les Hortillonnages et Vous" se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. "Les Hortillonnages et Vous" se dégage, ainsi que l’hébergeur du site internet URL de toute responsabilité quant aux droits d’utilisation des contenus textes, images, animations, vidéos placés sur ce site par les prestataires.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site internet, sans l’autorisation préalable et expresse de l’auteur est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

 

Image des pages provenant de "Les Hortillonnages et Vous" :
Copyright concernant les images provenant de "Les Hortillonnages et Vous" : La ou les Images sont couvertes par un copyright et sont protégées par les différentes lois des Etats-Unis, les traités internationaux et autres lois applicables. Elles restent la propriété exclusive de "Les Hortillonnages et Vous" ou de ses concédant. L’avis de crédit technique et de copyright figure en pied de page sous la forme ; ©"Les Hortillonnages et Vous".

 

Données personnelles :
La visite sur le site https://leshortillonnagesetvous.fr/ ne nécessite pas de décliner son identité ni de fournir des informations personnelles vous concernant. "Les Hortillonnages et Vous" ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seraient utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

 

Liens vers d’autres sites :
Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, "Les Hortillonnages et Vous" a inséré dans le site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de "Les Hortillonnages et Vous" ou du concepteur du site Internet, à savoir BLC, www.blc-communication.fr,  ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via celle-ci. "Les Hortillonnages et Vous" ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, "Les Hortillonnages et Vous" n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers.
"Les Hortillonnages et Vous" ou BLC ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L’utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans que "Les Hortillonnages et Vous" n’en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site notamment par un ou plusieurs virus.

Disponibilité du site web :
"Les Hortillonnages et Vous" et/ou son fournisseur (hébergeur Wix) pourra (ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. "Les Hortillonnages et Vous" n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil.Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales faisant foi est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page